Mentions Légales
Le site https://orgacuisine.com (le « Site ») est édité par Mohamed Bahloul, entrepreneur individuel, immatriculé à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 1043.289.141, dont l’adresse professionnelle est Rue Dautzenberg 29, 1050 Bruxelles Belgique. TVA non applicable – Franchise de la taxe (Art. 56 §1 CTVA).
Directeur / Directrice de la publication : Mohamed Bahloul.
Contact : contact@orgacuisine.com — Téléphone / WhatsApp : +32 487 15 82 07
Hébergeur
Le Site est hébergé par Shopify — Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada — assistance@shopify.com — Tél. : +1 613 241 2828 — https://www.shopify.com.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Voir l’article 15 des CGV.
Sécurité des produits
Pour chaque produit, les coordonnées du fabricant et, lorsque celui-ci n’est pas établi dans l’Union européenne, celles de l’opérateur économique responsable dans l’Union (Règlement (UE) 2023/988) figurent sur la fiche produit.
Accessibilité
Le Site est exploité par une micro-entreprise au sens de la directive (UE) 2019/882, exemptée à ce titre des exigences d’accessibilité applicables aux services. Nous nous efforçons néanmoins de rendre le Site accessible au plus grand nombre.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, visuels, logos, structure) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation, est interdite (articles L. 122-4 et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle).
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité ; les cookies et traceurs dans la section 7 de la politique de confidentialité.
Mentions légales mises à jour le 11/10/2026.